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Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour objectif de préciser les règles de fonctionnement de l’association Les Flèches Arvernes – Clermont Darts Club, ainsi que les droits et devoirs de ses membres.
L’adhésion au club implique l’acceptation des statuts de l’association ainsi que du présent règlement intérieur.
1. Adhésion et vie des membres
Adhésion
Toute personne physique intéressée par l’objet de l’association peut devenir membre du club.
Pour être considéré comme adhérent, il est nécessaire de s’acquitter chaque année de la cotisation correspondant à sa catégorie de membre.
L’adhésion implique l’acceptation sans réserve des statuts de l’association et du présent règlement intérieur.
Catégories de membres
L’association distingue plusieurs catégories de membres :
Membres actifs
Les membres actifs doivent être titulaires d’une licence individuelle de la Fédération Française de Darts. Ils sont les seuls à disposer du droit de vote lors des assemblées générales.
Membres passifs
Les membres passifs sont titulaires d’une carte de membre passif. Ils peuvent être éligibles au Conseil d’Administration à condition d’être à jour de leur cotisation.
Membres d’honneur
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration à des personnes ayant rendu des services particuliers à l’association. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisation annuelle.
Cotisations
Le montant des cotisations est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
À l’exception des membres d’honneur, tout membre doit être à jour de sa cotisation pour exercer son droit de vote ou se présenter au Conseil d’Administration.
2. Fonctionnement des activités
Pratique sportive
L’association est dédiée à la pratique du jeu de fléchettes traditionnelles à pointe acier.
Chaque membre s’engage à pratiquer dans le respect des règles du jeu, des règlements applicables et de la déontologie sportive.
Compétitions et manifestations
Le club peut organiser ou participer à des compétitions, tournois et autres manifestations sportives.
Les ressources générées à l’occasion de ces manifestations participent au financement et au développement des activités de l’association.
Le club est affilié au Comité Auvergne de Fléchettes, à la Ligue du Sud-Est, à la Fédération Française de Darts (FFD) ainsi qu’à la World Darts Federation (WDF).
Les membres participant à des compétitions s’engagent à respecter les règlements des organismes auxquels le club est affilié.
3. Valeurs, éthique et comportement
Le Clermont Darts Club est une association à but non lucratif, indépendante de toute organisation politique, religieuse ou syndicale.
Le club s’engage à garantir la liberté d’opinion de ses membres et à lutter contre toute forme de discrimination.
Chaque membre est tenu d’adopter un comportement respectueux envers les autres adhérents, les bénévoles, les dirigeants, les adversaires, les arbitres et plus généralement toute personne rencontrée dans le cadre des activités du club.
Le respect, le fair-play et la convivialité doivent guider le comportement de chacun, aussi bien lors des entraînements que lors des compétitions et manifestations auxquelles participe le club.
4. Sécurité et respect du matériel
Chaque membre doit respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables lors des activités de l’association.
Les fléchettes utilisées étant équipées de pointes acier, leur manipulation doit être effectuée avec la plus grande prudence.
Tout comportement susceptible de mettre en danger un autre membre ou une personne présente dans les locaux est interdit.
Chaque adhérent est également tenu de respecter le matériel, les équipements et les locaux mis à disposition du club.
Toute dégradation volontaire pourra entraîner une procédure disciplinaire.
5. Discipline
En cas de motif grave, le Conseil d’Administration peut engager une procédure pouvant conduire à l’exclusion d’un membre.
Avant qu’une décision définitive ne soit prise, le membre concerné doit être invité à présenter ses explications devant le Conseil d’Administration.
La convocation lui est adressée par courrier recommandé avec accusé de réception.
Lors de son audition, le membre peut se faire assister par un autre membre de l’association ou par toute personne de son choix afin d’assurer sa défense.
Aucune exclusion définitive ne peut être prononcée sans que l’intéressé ait eu la possibilité de présenter ses observations.
6. Motifs pouvant entraîner une exclusion
Peuvent notamment être considérés comme des motifs graves :
Comportement et éthique
tout comportement discriminatoire ;
le harcèlement ;
les propos diffamatoires ;
toute atteinte manifeste à l’image ou aux intérêts du club.
Sécurité et matériel
la mise en danger d’autrui ;
l’utilisation dangereuse des fléchettes ;
le non-respect des consignes de sécurité ;
la dégradation volontaire du matériel ou des installations.
Vie de l’association
le non-respect des statuts ou du présent règlement intérieur ;
une faute grave de gestion ;
l’utilisation abusive des ressources du club à des fins personnelles.
Discipline sportive
toute fraude ou triche lors d’une compétition ;
le non-respect des règlements de la Fédération Française de Darts ou de la World Darts Federation.
Pour chacun de ces motifs, le membre concerné bénéficie du droit de présenter sa défense devant le Conseil d’Administration avant toute décision d’exclusion.
7. Administration du club
L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de 3 à 9 membres.
Le Conseil d’Administration élit en son sein un Bureau chargé du fonctionnement quotidien de l’association.
Président
Le Président dirige l’association, supervise la conduite de ses affaires, représente le club en justice et préside les réunions.
Vice-Président
Le Vice-Président assiste le Président dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence ou d’empêchement.
Secrétaire
Le Secrétaire rédige les procès-verbaux, assure la gestion de la correspondance, des archives administratives et des déclarations officielles.
Vice-Secrétaire
Le Vice-Secrétaire assiste le Secrétaire dans l’exercice de ses missions.
Trésorier
Le Trésorier assure la tenue de la comptabilité de l’association, enregistre les recettes et les dépenses, perçoit les cotisations et effectue les paiements sous la surveillance du Président.
Vice-Trésorier
Le Vice-Trésorier assiste le Trésorier dans la gestion et le suivi des comptes de l’association.
8. Assemblées Générales
Les membres sont convoqués par écrit au moins 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale.
La convocation doit obligatoirement préciser l’ordre du jour.
Le droit de vote est réservé aux membres actifs à jour de leur cotisation.
9. Frais et remboursements
Les fonctions exercées au sein de l’association sont bénévoles.
Toutefois, les frais réels engagés par un membre dans l’intérêt du club peuvent faire l’objet d’un remboursement.
Cela peut notamment concerner :
des déplacements liés aux compétitions ;
l’achat de matériel préalablement validé ;
toute autre dépense effectuée pour les besoins de l’association avec l’accord du Bureau.
Tout remboursement est effectué sur présentation des justificatifs correspondants, tels que factures ou reçus, et après validation par le Bureau.
10. Approbation et modification du règlement
Le présent règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Toute modification ultérieure du règlement devra suivre le même processus de validation.
Le Secrétaire de l’association assure l’archivage des documents fondamentaux ainsi que des procès-verbaux des réunions.
Le Trésorier assure la tenue de la comptabilité et l’archivage des pièces comptables.
Les Flèches Arvernes – Clermont Darts Club
Le respect de ce règlement participe au bon fonctionnement du club et permet à chacun de pratiquer les fléchettes dans un environnement sportif, convivial et respectueux.